SAP 47
Présentation de la marque SAP 47
Déposée le 17 juin 1992 par la société SOCIETE AEROSTATIQUE DE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « SAP 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAP 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP 47 est expirée depuis le 17 juin 2002.
SOCIETE AEROSTATIQUE DE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28