Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97684280
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES domicilié(e) 8, rue de l'Hôtel de Ville, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 932 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684280.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2007.

SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCHIPEL , LES BOUTIQUES DU CIEL , C'EST FRENCH'ISTIC , COMPTOIR DE SAVEURS , (Marque figurative) , REFLETS DE PARIS , CALIGO , FRENCH RIVIERA , (Marque figurative) , L'AEROCLUB


SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES (Société Anonyme) - 8, rue de l'Hôtel de Ville, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 305932394


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 11 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332618 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 11 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332620 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332619 - Publication au BOPI 2001-10-11

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz,tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.