Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH DAYS
SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES - SARESCO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3022029
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque FRENCH DAYS

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES - SARESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES - SARESCO domicilié(e) 114, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 932 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque FRENCH DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH DAYS est expirée depuis le 17 avril 2010.

SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES - SARESCO a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCHIPEL , LES BOUTIQUES DU CIEL , C'EST FRENCH'ISTIC , COMPTOIR DE SAVEURS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , REFLETS DE PARIS , CALIGO , FRENCH RIVIERA , (Marque figurative)


SOCIETE AEROPORTUAIRE DE RESTAURATION DE SERVICES ET DE COMMERCES - SARESCO Société Anonyme - 114, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 305932394


LEGI-MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 15 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°314090 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 26 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451220 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 22 novembre 2004 - Concession de licence n°402955 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Viande, poisson, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), volaille et gibier ; extraits de viande, charcuterie, foie gras, caviar ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; conserves, plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de crustacés, de mollusques, de volaille, de gibier, de légumes et/ou de fruits truffes conservées. Café, thé, cacao, chocolat, succédanés du café, sucre ; riz, pâtes alimentaires ; conserves, plats préparés et plats cuisinés à base de riz ou de pâtes ; farines ; préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; pain, pâtisserie, biscuiterie, viennoiserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates autres que les huiles essentielles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Tabac, produits du tabac ; cigarettes, cigares, cigarillos ; papier à cigarettes, portes cigarettes, cendriers, briquets, allumettes, pipes ; services et articles pour fumeurs non en métaux précieux. Services de traiteurs ; restaurants gastronomiques ; services de conseils et d'informations dans les domaines de la gastronomie, des boissons alcooliques et des produits du tabac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.