Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROCABLES TELEFLEXIBLES-COMMANDES A BILLES
Société “ AEROCABLES ” SARL au capital de 20 000 Euros dont le siège est à

Numéro de dépôt :
3375106
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
AEROCABLES TELEFLEXIBLES-COMMANDES A BILLES de Société “ AEROCABLES ” au capital de 20 000 Euros dont le siège est à

Présentation de la marque AEROCABLES TELEFLEXIBLES-COMMANDES A BILLES

Déposée le 3 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société “ AEROCABLES ” au capital de 20 000 Euros dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROCABLES TELEFLEXIBLES-COMMANDES A BILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société “ AEROCABLES ” au capital de 20 000 Euros dont le siège est à domicilié(e) Rue J-B Colbert, ZA des Courtilleraies LE MEE SUR SEINE 77350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me René PELERIN Avocat domicilié(e) 63 Rue d'Hesdin,62770 VIEIL-HESDIN - 62770 - France.

La marque AEROCABLES TELEFLEXIBLES-COMMANDES A BILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROCABLES TELEFLEXIBLES-COMMANDES A BILLES est expirée depuis le 3 août 2015.


Société “ AEROCABLES ” SARL au capital de 20 000 Euros dont le siège est à - Rue J-B Colbert, ZA des Courtilleraies LE MEE SUR SEINE 77350 - France


Me René PELERIN Avocat - 63 Rue d'Hesdin,62770 VIEIL-HESDIN - 62770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

– métaux communs et leurs alliages : cables et fils metalliques, quincaillerie métallique, moules et matrices de sertissage ou de cambrage. – machines outils : organes de transmission, commandes à billes. – conception et développement de systèmes de commandes à distance à billes, moules, sertissage et cambrage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.