Déposée le 21 juillet 1993 par Société Advanced Computer Research Institute
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est Société Advanced Computer Research Institute, domicilié(e) BP 452, 92053 Paris la Défense - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MARCELLIN AVOCAT A LA COUR - France.
La marque STERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERN est expirée depuis le 21 juillet 2003.
Société Advanced Computer Research Institute - BP 452, 92053 Paris la Défense - France
YVES MARCELLIN AVOCAT A LA COUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes; caisses enregistreuses; appareils et matériels pour le traitement de l'information, matériels équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de saisie, de stockage, de données, de traitement et de transmission de données, d'information ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de téléscription, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs équipements associés et leurs organes, supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes et programmation pour machines à commande numérique, logiciels sur supports enregistrés, duplication de programmes, travail de comptabilité à façon sur documents des clients, machines comptables et à calculer, machines combinées à écrire et calculer, machines comptables électromécaniques et électroniques, machines à imprimer et appareil comportant des imprimeries de données en encre magnétiques, équipements, périphériques de systèmes de traitement de données, appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données
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