Déposée le 3 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ADONIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C Actif »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ADONIS domicilié(e) dont le siège social est sis 1, rue Antoine LAVOISIER,45500 GIEN - 45500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 738 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Elise DUFOUR domicilié(e) 15, avenue de Ségur,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Actif est expirée depuis le 3 novembre 2015.
Société ADONIS Société par Actions simplifiée - dont le siège social est sis 1, rue Antoine LAVOISIER,45500 GIEN - 45500 - France - SIREN 479738874
Maître Elise DUFOUR - 15, avenue de Ségur,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 13 février 2006 - retrait partiel n°428222 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux à usage cosmétique.Huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels à usage médical ; compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides animés et/ou acides gras et/ou végétaux ; présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; alicaments (aliment ou ingrédient alimentaire ayant un bénéfice pour la santé) à base de céréales.Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides animés et/ou acides gras et/ou végétaux ; destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal afin de procurer bien-être et beauté, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telle que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; alicaments (aliment ou ingrédient alimentaire ayant un bénéfice pour la santé) à base de céréales.Boissons ou préparation pour boisson pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; destinés à l'apport de ce type de substances au régime alimentaire normal afin de procurer bien-être et beauté, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que sachets, liquide), à usage alimentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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