Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTISSOIS
SOCIETE ADOLPHE CASTEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1106738
Date de dépôt :
14/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTISSOIS

Déposée le 14 septembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ADOLPHE CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTISSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ADOLPHE CASTEL domicilié(e) 5-12, avenue des acacias, LANVALLAY 22100 DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque COTISSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COTISSOIS est expirée depuis le 14 septembre 1989.

SOCIETE ADOLPHE CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : AC GRAND AYMON , GRAND AYMON , "SOLIDOR" , LA RANCE


SOCIETE ADOLPHE CASTEL S.A.R.L. - 5-12, avenue des acacias, LANVALLAY 22100 DINAN - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

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