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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ADN CODE
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MOUVEMENT PERPETUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVEMENT PERPETUEL
Société ADN CODE (SARL), 137 avenue de la République

Numéro de dépôt :
1745287
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2001
MOUVEMENT PERPETUEL de Société ADN CODE

Présentation de la marque MOUVEMENT PERPETUEL

Déposée le 18 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ADN CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUVEMENT PERPETUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ADN CODE domicilié(e) 92120 MONTROUGE - France.

La marque MOUVEMENT PERPETUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT PERPETUEL est expirée depuis le 18 avril 2001.

Société ADN CODE a également déposé les autres marques suivantes : ADN CODE , ADN CODE


Société ADN CODE (SARL), 137 avenue de la République - 92120 MONTROUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Edition de revues.Revues destinées à de l'information dans le domaine des Arts Plastiques et des Arts Appliqués, du stylisme, des stands expositions et salon, de l'agencement, de l'architecture intérieure, de l'architecture, du mobilier, de l'esthétique industrielle, de la publicité. Revues destinées à promouvoir la société ADN CODE par des actions publicitaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.