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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ADC
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ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC
Société ADC, société anonyme au capital de 4.500.000 Euros

Numéro de dépôt :
3142547
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC de Société ADC

Présentation de la marque ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC

Déposée le 15 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) Société ADC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ADC domicilié(e) dont le siège social est sis 23, avenue Aristide Briand, B.P. 069,79202 Parthenay Cedex - 79202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 977 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAYAT Frédéric JAMET domicilié(e) 137, rue du Palais Gallien,, B.P. 28,33029 Bordeaux Cedex - France.

La marque ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC est expirée depuis le 15 janvier 2012.

Société ADC a également déposé les autres marques suivantes : ALLONZENFANTS


Société ADC, société anonyme au capital de 4.500.000 Euros - dont le siège social est sis 23, avenue Aristide Briand, B.P. 069,79202 Parthenay Cedex - 79202 - France - SIREN 404977415


FAYAT Frédéric JAMET - 137, rue du Palais Gallien,, B.P. 28,33029 Bordeaux Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, charpentes métalliques, hangars et pylônes métalliques. Machines et machines-outils, à savoir : - appareils de manutention et levage, - ponts roulants, - grues, - palans ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Installation et réparation d'appareils de manutention et de levage, de grues, de ponts roulants, de palans ; travaux publics ; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.