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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS
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RHONE-ALPES-ROMANDIE LEMAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RHONE-ALPES-ROMANDIE LEMAN
Société ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS S.A.

Numéro de dépôt :
92425140
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RHONE-ALPES-ROMANDIE LEMAN

Déposée le 23 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Société ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONE-ALPES-ROMANDIE LEMAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS domicilié(e) Siège Social : Bâtiment Athena International Business Park, 74166 ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 257 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Société ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS S.A. - Siège Social : Bâtiment Athena International Business Park, 74166 ARCHAMPS - France - SIREN 385257977


ACTIVE PUBLICATION SYSTEMS SA - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204352 - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1996-07-24

Publication en français Magazine de Promotion Economique Régionale

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.