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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " ACTIDIET " au Capital de 50.000 F
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ADIFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADIFORM
Société " ACTIDIET " Société à Responsabilité Limitée au Capital de 50.000 F

Numéro de dépôt :
96643311
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque ADIFORM

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " ACTIDIET " au Capital de 50.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " ACTIDIET " au Capital de 50.000 F domicilié(e) 7 rue de la Gare, La Claquette, 67570 LA BROQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ADIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIFORM est expirée depuis le 24 septembre 2006.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIFORM est expirée depuis le 24 septembre 2006.


Société " ACTIDIET " Société à Responsabilité Limitée au Capital de 50.000 F - 7 rue de la Gare, La Claquette, 67570 LA BROQUE - France


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-35

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246511 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 11 juin 1998 - Rejet partiel n°256035 - Publication au BOPI 1998-06-11

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Aliments pour bébés ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.