Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACAL
SOCIETE ACSUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1614934
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque MACAL

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « MACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD domicilié(e) 265, rue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON - France.

La marque MACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACAL est expirée depuis le 21 octobre 1998.

SOCIETE ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : ACSUD , STRATEGIE , AXIWIN POUR GAGNER , D.R. DIFFUSIONE RICAMBI , LUSITO , SIM , H.P. HELDER PIRES , FOMEC , E.B.R. , LUSITANA


SOCIETE ACSUD (S.A.) - 265, rue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Véhicules motorisés à deux roues, jouet, cyclomoteur, vélomoteur, motocyclettes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].