Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD
/
FOMEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOMEC
SOCIETE ACSUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1614935
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque FOMEC

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « FOMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD domicilié(e) 265, rue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON - France.

La marque FOMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOMEC est expirée depuis le 21 octobre 1998.

SOCIETE ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : ACSUD , STRATEGIE , MACAL , AXIWIN POUR GAGNER , D.R. DIFFUSIONE RICAMBI , LUSITO , SIM , H.P. HELDER PIRES , E.B.R. , LUSITANA


SOCIETE ACSUD (S.A.) - 265, rue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Vilebrequin moteur, bielle, roulement à aiguilles, cache moteur, boite de vitesses, pignon de transmission par chaine

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.