Marque enregistrée - Marque en non vigueur
E.B.R.
Numéro de dépôt :
1614936
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
21/10/1998
Présentation de la marque E.B.R.
Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « E.B.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque E.B.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.B.R. est expirée depuis le 21 octobre 1998.
SOCIETE ACSUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07