Déposée le 20 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « ACSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ACSUD domicilié(e) 265, rue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON - France.
La marque ACSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ACSUD (S.A.) - 265, rue du Grand Gigognan, 84000 AVIGNON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Cyclomoteur, vélomoteur et motocyclette, piéces détachées moteur et partie cycle pour ces produits
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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