Déposée le 4 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACSIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAGGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACSIAL domicilié(e) 17 rue F. GARCIA LORCA, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 947 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSIAL - France.
La marque TAGGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAGGER est expirée depuis le 4 octobre 2003.
Société ACSIAL a également déposé les autres marques suivantes : ACSIAL
Société ACSIAL SARL - 17 rue F. GARCIA LORCA, 32000 AUCH - France - SIREN 384947693
ACSIAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
VEHICULES, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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