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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Acoustique Française
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Licialed
Marque expirée - Marque en non vigueur

Licialed
Société Acoustique Française, SA

Numéro de dépôt :
3706055
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2020
Licialed de Société Acoustique Française

Présentation de la marque Licialed

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) Société Acoustique Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Licialed »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Acoustique Française domicilié(e) 99 rue de Paris - 95500 - Gonesse - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 378 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Acoustique Française domicilié(e) 99 rue de Paris - 95500 - Gonesse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Licialed est expirée depuis le 20 janvier 2020.


Société Acoustique Française, SA - 99 rue de Paris - 95500 - Gonesse - France - SIREN 338378789


Société Acoustique Française - 99 rue de Paris - 95500 - Gonesse - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.