Déposée le 8 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACOTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACOTEX domicilié(e) 30, villa de la Cigogne, 91470 LIMOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ROBERJOT - France.
La marque EUROTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société ACOTEX (S.A.R.L.) - 30, villa de la Cigogne, 91470 LIMOURS - France
Jean-Pierre ROBERJOT - France
Inscription le 28 novembre 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°179058 - Publication au BOPI 1994-11-28
Tubes en polyéthylène réticulé par irradiation
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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