Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DITOM
SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE) S.A.

Numéro de dépôt :
99822698
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque DITOM

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DITOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE domicilié(e) CHEMIN de ROUVAL, ZI de DOULLENS, 80600 DOULLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ ACIA M JEAN-PIERRE LESOT - France.

La marque DITOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DITOM est expirée depuis le 10 novembre 2009.

SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : VISCOMIA , VARIANCE , MILÉNIUM , HYDROLINE , EXPANSIA , FILANCIA


SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE) S.A. - CHEMIN de ROUVAL, ZI de DOULLENS, 80600 DOULLENS - France


SOCIÉTÉ ACIA M JEAN-PIERRE LESOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies et mèches (éclairage).