DITOM
Présentation de la marque DITOM
Déposée le 10 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DITOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DITOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DITOM est expirée depuis le 10 novembre 2009.
SOCIÉTÉ ACIA (ACTIVITÉ CHIMIQUE INDUSTRIE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51