Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134419
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES domicilié(e) 91 Avenue de la république - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 227 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134419.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES a également déposé les autres marques suivantes : MONTEMPO + APPARTHOTEL , PAUSEOME , PAUSÉÔME , BREAK & HOME , MONTEMPÔ +


SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRES, Société par actions simplifiée - 91 Avenue de la république - 75011 - PARIS - France - SIREN 789227063


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide administrative à la rédaction de cahiers des charges ; aide administrative à la gestion d'appels d'offres ; aide administrative à l'analyse des réponses des fournisseurs ; renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; comptabilité ; gérance administrative d'hôtels ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; étude, information et consultation en matière d'amélioration et de respect des conditions de travail, à savoir consultation pour les questions de personnel, gestion des ressources humaines ; services de direction commerciale d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements, de résidences hôtelières et plus généralement de lieux d'hébergement temporaires ; gestion administrative ou commerciale de la réalité et de la qualité de prestations et de services rendus à des tiers ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; investissement de capitaux pour aider à la création de nouvelles sociétés ; gestion de biens immobiliers, gestion immobilière de logements et d'hébergements, y compris hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; crédit-bail d'immobilier ; location d'appartements, de studios et de chambres ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ;

Conseil en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement ; conception et maintenance de programmes et systèmes informatiques de réservations d'hébergements temporaires ; location de logiciels dans le domaine de l'hébergement temporaire ; contrôle de qualité, à savoir, identification et détection des anomalies, élaboration et communication de rapports d'audit ; établissement de plans pour la construction, étude de projets techniques en matière de construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'art graphique ; étude, information et consultation en matière d'écologie et de protection de l'environnement ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services d'hébergement temporaire, de maisons de vacances ; service de réservation d'hébergements temporaires ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de la restauration (alimentation), de l'hébergement temporaire ; services de maisons de vacances.