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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ACCORE INTERNATIONAL
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TRANSWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSWAY
SOCIETE ACCORE INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1442910
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque TRANSWAY

Déposée le 19 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ACCORE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « TRANSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ACCORE INTERNATIONAL domicilié(e) 31, avenue du Général de Gaulle, 44380 PORNICHET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Mr LOQUET Jacques. - France.

La marque TRANSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSWAY est expirée depuis le 19 octobre 1997.

SOCIETE ACCORE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANSWAY


SOCIETE ACCORE INTERNATIONAL S.A.R.L. - 31, avenue du Général de Gaulle, 44380 PORNICHET. - France


son Gérant Mr LOQUET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Dispositif de stimulation de points d'acunpuncture