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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ACCORD
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K.TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.TOP
SOCIETE ACCORD Sàrl

Numéro de dépôt :
93488575
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque K.TOP

Déposée le 18 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K.TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ACCORD domicilié(e) ayant son siège social 27 Rue de Strasbourg à, 68300 SAINT LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 683 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HORN ERTLEN CYWIE WELSCH AVOCATS - France.

La marque K.TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.TOP est expirée depuis le 18 octobre 2003.

SOCIETE ACCORD a également déposé les autres marques suivantes : LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE


SOCIETE ACCORD Sàrl - ayant son siège social 27 Rue de Strasbourg à, 68300 SAINT LOUIS - France - SIREN 389683244


SCP HORN ERTLEN CYWIE WELSCH AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles de cuisine et salle de bains.Ustensiles et vaiselle pour la table (ni en métaux précieux ni en plaqué)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.