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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACCESS
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BEBE COUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE COUCHES
Société ACCESS ( SARL )

Numéro de dépôt :
1365492
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1996
BEBE COUCHES de Société ACCESS

Présentation de la marque BEBE COUCHES

Déposée le 9 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE COUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACCESS domicilié(e) 221, ave d'Argenteuil, 92270 BOIS COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Anglejan. - France.

La marque BEBE COUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE COUCHES est expirée depuis le 9 mai 1996.


Société ACCESS ( SARL ) - 221, ave d'Argenteuil, 92270 BOIS COLOMBES. - France


M. d'Anglejan. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Couches et changes complets pour bébés et adultes, produits hygiéniques pour enfants et adultes, aliments pour bébés, vêtements, chaussures, jeux et jouets, véhicules pour enfants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].