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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACCESS'MODE
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BRUNO BACUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNO BACUS
Société ACCESS'MODE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1748887
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1998
BRUNO BACUS de Société ACCESS\'MODE

Présentation de la marque BRUNO BACUS

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACCESS'MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUNO BACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ACCESS'MODE domicilié(e) 11, Rue des Bosquets, 54300 Lunéville - France.

La marque BRUNO BACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO BACUS est expirée depuis le 8 juillet 1998.


Société ACCESS'MODE (S.A.R.L.) - 11, Rue des Bosquets, 54300 Lunéville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04

Vêtements, dentelles, broderies. Boucles d'oreilles, barettes et catogans, broches, ceintures à savoir ceintures (habillement); chaussures et sacs à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), des sacs de couchage, des sacs de cricket, des sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc, en matière textiles, en papier ou en matières plastiques) et des sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, bracelets, bustiers

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.