Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANT D'AROMES
Société ABC CONSEIL sarl

Numéro de dépôt :
1693122
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001
CHANT D\'AROMES de Société ABC CONSEIL

Présentation de la marque CHANT D'AROMES

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ABC CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANT D'AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ABC CONSEIL domicilié(e) 11 Av. MARIUS FRANAY, 92210 ST CLOUD - France.

La marque CHANT D'AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANT D'AROMES est expirée depuis le 13 septembre 2001.

Société ABC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHEZ PANISSE , SATURNIN , FREE SPIRIT , AU ROI DE LA PIZZA CUITE AU FEU DE BOIS , HERITAGE , ZINGARO


Société ABC CONSEIL sarl - 11 Av. MARIUS FRANAY, 92210 ST CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 22 mars 1999 - Renonciation partielle n°274105 - Publication au BOPI 1999-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers: huiles et graisses comestibles: sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café: farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde: vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glaces à rafraîchir.Bières. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques: boissons de fruits et jus de fruits: sirops et autres préparations pour faire des boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.