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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ABB PETERCEM
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BUSCH-GUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCH-GUARD
Société ABB PETERCEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1698289
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque BUSCH-GUARD

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société ABB PETERCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSCH-GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ABB PETERCEM domicilié(e) Siège Social: 10 Rue Ampère Z.I., 69685 CHASSIEU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FG. DORE (RESPONSABLE PRODUITS) - France.

La marque BUSCH-GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCH-GUARD est expirée depuis le 3 octobre 2001.


Société ABB PETERCEM (S.A.) - Siège Social: 10 Rue Ampère Z.I., 69685 CHASSIEU CEDEX - France


MONSIEUR FG. DORE (RESPONSABLE PRODUITS) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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