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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE A4
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Notre Département en Questions
Marque expirée - Marque en non vigueur

Notre Département en Questions
SOCIETE A4 SAS

Numéro de dépôt :
3444271
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
Notre Département en Questions de SOCIETE A4

Présentation de la marque Notre Département en Questions

Déposée le 1 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre Département en Questions »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE A4 domicilié(e) Vecteur Sud, 70 avenue de la République,92320 CHÂTILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 837 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE A4 domicilié(e) Vecteur Sud, 70 avenue de la République,92320 CHÂTILLON - 92320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Département en Questions est expirée depuis le 1 août 2016.

SOCIETE A4 a également déposé les autres marques suivantes : VISIOTEC Formations LIVE Chat Webcam , QUALIDEM , ExoProg , a4


SOCIETE A4 SAS - Vecteur Sud, 70 avenue de la République,92320 CHÂTILLON - 92320 - France - SIREN 422837104


SOCIETE A4 - Vecteur Sud, 70 avenue de la République,92320 CHÂTILLON - 92320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de l'imprimerie ; tickets carnets. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Edition de livres de revues d'annuaires d'encarts presse. Production de spectacles de films d'émissions de télévision. Organisation de loterie. Enseignement en informatique. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur le réseau informatique.