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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A:
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VOTRE PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE PATRIMOINE
SOCIETE A: S.A

Numéro de dépôt :
96629095
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque VOTRE PATRIMOINE

Déposée le 10 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A: domicilié(e) 59, boulevard Exelmaus, 75781 Paris cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 240 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel QUATREPOINT LA LETTRE A - France.

La marque VOTRE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE PATRIMOINE est expirée depuis le 10 juin 2006.

SOCIETE A: a également déposé les autres marques suivantes : RIEUJOY , A , CENTENIER , LES 2000 DE... , A


SOCIETE A: S.A - 59, boulevard Exelmaus, 75781 Paris cedex 16 - France - SIREN 353240740


Jean-Michel QUATREPOINT LA LETTRE A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Distribution de prospectus Services d'abonnement de journaux Conseils, informations et renseignements d'affaires Reproduction de documents Gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions Communications par terminaux d'ordinateurs Agences de presse et d'informations Edition de livres, de revues Organisation de concours Organisation de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.