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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
Société A, SARL

Numéro de dépôt :
94550101
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque A

Déposée le 14 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A domicilié(e) 52 Boulevard Montaigne, BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard LE ROI - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 14 décembre 2004.

Société A a également déposé les autres marques suivantes : RIEUJOY , VOTRE PATRIMOINE , A , CENTENIER , LES 2000 DE...


Société A, SARL - 52 Boulevard Montaigne, BREST - France


Monsieur Gérard LE ROI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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