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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société A.T.S
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SATEEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATEEN
Société A.T.S. S.A.

Numéro de dépôt :
3295118
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
SATEEN de Société A.T.S

Présentation de la marque SATEEN

Déposée le 2 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) Société A.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A.T.S domicilié(e) Parc d'Activités de l'Esplanade, 1, rue Niels Bohr,77400 ST THIBAULT-DES-VIGNES - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 361 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société A.T.S. Madame JEITL domicilié(e) Parc d'Activités de l'Esplanade, 1, rue Niels Bohr,77400 ST THIBAULT-DES-VIGNES - 77400 - France.

La marque SATEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATEEN est expirée depuis le 2 juin 2014.

Société A.T.S a également déposé les autres marques suivantes : WIND , DUAL . SKIM , BOWL , MASTER , BLACK PLATINUM , NEO , PLATINUM


Société A.T.S. S.A. - Parc d'Activités de l'Esplanade, 1, rue Niels Bohr,77400 ST THIBAULT-DES-VIGNES - 77400 - France - SIREN 403361439


Société A.T.S. Madame JEITL - Parc d'Activités de l'Esplanade, 1, rue Niels Bohr,77400 ST THIBAULT-DES-VIGNES - 77400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 6 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°431570 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination n°434295 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615034 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

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