Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOWL
SOCIETE A.T.S. S.A.

Numéro de dépôt :
3234252
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013
BOWL de SOCIETE A.T.S

Présentation de la marque BOWL

Déposée le 2 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOWL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.T.S domicilié(e) Parc d'Activités de l'Esplanade, 1 rue Niels Bohr,77400 ST Thibault des Vignes - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 361 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ATS Madame JEITL domicilié(e) Parc d'Activités de l'Esplanade, 1 rue Niels Bohr,77400 ST Thibault des Vignes - 77400 - France.

La marque BOWL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOWL est expirée depuis le 2 juillet 2013.

SOCIETE A.T.S a également déposé les autres marques suivantes : WIND , DUAL . SKIM , MASTER , BLACK PLATINUM , SATEEN , NEO , PLATINUM


SOCIETE A.T.S. S.A. - Parc d'Activités de l'Esplanade, 1 rue Niels Bohr,77400 ST Thibault des Vignes - 77400 - France - SIREN 403361439


SOCIETE ATS Madame JEITL - Parc d'Activités de l'Esplanade, 1 rue Niels Bohr,77400 ST Thibault des Vignes - 77400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

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