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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.T.G
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CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER
Société A.T.G. (SARL)

Numéro de dépôt :
1750729
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
07/03/1999
CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER de Société A.T.G

Présentation de la marque CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER

Déposée le 7 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.T.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.T.G domicilié(e) 55 Rue Célony, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie IMBERT-TRUC - France.

La marque CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHIER DE PARCELLES PARCELLIER est expirée depuis le 7 mars 1999.

Société A.T.G a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER D'EXPLOITATION AGRAUDIT


Société A.T.G. (SARL) - 55 Rue Célony, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Valérie IMBERT-TRUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12

Matériel d'instruction ou d'enseignement imprimé destiné aux exploitants agricoles