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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S
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S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3499017
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027
S de SOCIETE A.S

Présentation de la marque S

Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.

SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes : AS ALARM SYSTEM , DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 , POUR LES CONNAISSEURS EN CHAMPAGNE ET EN BONHEUR DEPUIS 1760 , SALON , TESSANCOURT FRERES , DELAMOTTE , H. D'AIGLEMONT , SALON , RESTER RARE, SANS RIVAL ET SANS CONCESSION , S SALON


SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration - Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642728 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, à savoir boissons de fruits et jus de fruits, jus de raisins, nectar de fruits, limonades, sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée champagne ; cocktails préparés à base de champagne.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, bars à vins, bars à champagnes, cafés, restaurants, cafétérias ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services de maîtres de maison, services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, vaisselle ; services d'informations en matière d'œnologie, et plus particulièrement de vins de champagne.