SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3134830
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
Présentation de la marque POUR LES CONNAISSEURS EN BONHEUR DEPUIS 1760
Déposée le 3 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUR LES CONNAISSEURS EN BONHEUR DEPUIS 1760 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque POUR LES CONNAISSEURS EN BONHEUR DEPUIS 1760 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration - Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479980 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15
Produits de l'imprimerie, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, catalogues, lettres d'information, revues, magazines, journaux, photographies ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier, tubes en carton, cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, imprimés, signets, cartes de souhaits, linge de table en papier. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne. Publicité, publicité en matière de boissons alcooliques, en particulier de vins de Champagne, et d'oenologie ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; publication de textes publicitaires ; consultations professionnelles d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques ; vente aux enchères de boissons alcooliques ; organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ayant pour thème les boissons alcooliques, en particulier les vins de Champagne, et l'oenologie ; relations publiques. Diffusion d'informations en matière de boissons, et plus particulièrement de vins de Champagne ; communications radiophoniques, télévisées et par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et mondiaux, en matière de boissons, et plus particulièrement de vins de Champagne ; services de transmission de données par voie informatique et télématique ; services de transmission d'informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Activités culturelles relatives aux boissons, et plus particulièrement aux vins de Champagne, et à l'oenologie ; services de clubs divertissement ou éducation de dégustation des vins, notamment de champagne ; organisation et conduite de manifestations à buts culturels ou éducatifs, ayant trait aux boissons, et plus particulièrement aux vins de Champagne, et à l'oenologie ; planification de réceptions divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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