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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S
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DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS
SOCIETE A.S., Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1406151
Date de dépôt :
17/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2023
DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS de SOCIETE A.S

Présentation de la marque DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS

Déposée le 17 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELAMOTTE PERE & FILS RHEIMS est expirée depuis le 17 août 2023.

SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes : AS ALARM SYSTEM , DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 , POUR LES CONNAISSEURS EN CHAMPAGNE ET EN BONHEUR DEPUIS 1760 , SALON , TESSANCOURT FRERES , DELAMOTTE , H. D'AIGLEMONT , SALON , RESTER RARE, SANS RIVAL ET SANS CONCESSION , S SALON


SOCIETE A.S., Société anonyme à Conseil d'Administration - Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243144 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181298 - Publication au BOPI 1995-01-24

Renouvellement sans limitation n°2021205 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527873 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, et vins mousseux.