Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELAMOTTE
SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3524531
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2027
DELAMOTTE de SOCIETE A.S

Présentation de la marque DELAMOTTE

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DELAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524531.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELAMOTTE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes : AS ALARM SYSTEM , DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 , POUR LES CONNAISSEURS EN CHAMPAGNE ET EN BONHEUR DEPUIS 1760 , SALON , TESSANCOURT FRERES , DELAMOTTE , H. D'AIGLEMONT , SALON , RESTER RARE, SANS RIVAL ET SANS CONCESSION , S SALON


SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration - rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654434 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.