Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELAMOTTE
SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3142488
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
DELAMOTTE de SOCIETE A.S

Présentation de la marque DELAMOTTE

Déposée le 18 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DELAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELAMOTTE est expirée depuis le 18 janvier 2022.

SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes : AS ALARM SYSTEM , DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 , POUR LES CONNAISSEURS EN CHAMPAGNE ET EN BONHEUR DEPUIS 1760 , SALON , TESSANCOURT FRERES , DELAMOTTE , H. D'AIGLEMONT , SALON , RESTER RARE, SANS RIVAL ET SANS CONCESSION , S SALON


SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration - Rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2484023 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02

Champagnes.