DELAMOTTE
Présentation de la marque DELAMOTTE
Déposée le 18 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELAMOTTE est expirée depuis le 18 janvier 2022.
SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2484023 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02