Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AS ALARM SYSTEM
Numéro de dépôt :
1005098
Date de dépôt :
17/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Marseille
Présentation de la marque AS ALARM SYSTEM
Déposée le 17 décembre 1976 par SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Marseille), la marque française « AS ALARM SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AS ALARM SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AS ALARM SYSTEM est expirée depuis le 17 décembre 1986.
SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008