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Marques déposées par Société à responsibilité limitée SEDAC - SOCIETE D'ETUDES EN DIETETIQUE ET ALIMENTATION DU CHEVAL
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NUTRIFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIFORM
Société à responsibilité limitée SEDAC - SOCIETE D'ETUDES EN DIETETIQUE ET ALIMENTATION DU CHEVAL

Numéro de dépôt :
1055381
Date de dépôt :
27/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NUTRIFORM

Déposée le 27 juin 1978 par Société à responsibilité limitée SEDAC - SOCIETE D'ETUDES EN DIETETIQUE ET ALIMENTATION DU CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NUTRIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsibilité limitée SEDAC - SOCIETE D'ETUDES EN DIETETIQUE ET ALIMENTATION DU CHEVAL, domicilié(e) 4 Avenue Duchesnois, VALENCIENNES (Nord) Société de droit francais - France.

La marque NUTRIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NUTRIFORM est expirée depuis le 27 juin 1988.


Société à responsibilité limitée SEDAC - SOCIETE D'ETUDES EN DIETETIQUE ET ALIMENTATION DU CHEVAL - 4 Avenue Duchesnois, VALENCIENNES (Nord) Société de droit francais - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Aliments et compléments alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.