Marque enregistrée - Marque en non vigueur

model'nature
Société À Responsabilité Limitée " Model'nature "

Numéro de dépôt :
98718598
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque model'nature

Déposée le 16 février 1998 par la société Société À Responsabilité Limitée " Model'nature " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « model'nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société Société À Responsabilité Limitée " Model'nature " domicilié(e) Rue Neuve, 09190 Saint-Lizier - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 750 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MODEL'NATURE - France.

La marque model'nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque model'nature est expirée depuis le 16 février 2008.

Société À Responsabilité Limitée " Model'nature " a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO , ALPHA , (Marque figurative) , C COMFORT , GARDE-ROBE G R , VOTRE AGENCEMENT , EUROFONCTION , PHARMINSECT , MUSTANG TECHNOLOGIES , C DIRECT CALLBACK


Société À Responsabilité Limitée " Model'nature " - Rue Neuve, 09190 Saint-Lizier - France - SIREN 409750452


SARL MODEL'NATURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Argenterie coutellerie, fourchettes et cuillers. Couteaux. Coutellerie. Couverts coutellerie, fourchettes et cuillers. Cuillers outils. Cuillers. Fourchettes. Affiche. Almanachs. Argile à modeler. Art (objets d'-) gravés. Autocollants articles de papeterie. Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage. Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage. Blocs papeterie. Blocs à dessin. Boîtes en carton ou en papier. Cacheter (cire à -). Cachets sceaux. Cahiers. Calendriers. Carnets. Cartes. Cartes à jouer. Cartonnages. Catalogues. Cire à modeler non à usage dentaire. Dessins. Ecussons cachets en papier. Enseignement (matériel d'-) à l'exception des appareils. Enseignement (matériel d'-) sous forme de jeu. Enveloppes papeterie. Feuilles papeterie. Fiches papeterie. Images. Impressions. Imprimés. Livres. Livrets. Manuels. Patte à modeler. Postales (cartes -). Presse-papiers. Prospectus. Publications. Représentations graphiques. Sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Scolaire (fournitures -). Affichage (tableaux dessin'-). Aliments (décorations en matières plastiques pour -). Animaux (cornes d'-). Animaux (griffes d'-). Animaux (sabots d'-). Art (objet d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Enseigne en bois ou en matière plastique. Art (objets d'-) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Cuisine (moule de -). Cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux. Cuisine (ustensiles de) non électriques. Dessous de plat ustensiles de table. Gourdes. Boutons. Broches accessoires d'habillement. Ceinture (fermoirs de -). Chapeaux (ornements de -) non en métaux précieux. Chaussure (parrures pour -) non en métaux précieux. Fermoirs de ceintures. Jeux. Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -). Jouets. Société (jeux de -). Conférences (organisation et conduite de -). Correspondances (enseignement par -). Education. Education (informations en matière d'-). Enseignement. Epreuves pédagogiques. Expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de -). Formation pratique démonstration. Information en matière d'éducation. Instruction. Livres (publication de -). Textes (publication de -) autres que textes publicitaires. Consultation sur la protection de l'environnement. Expositions (gestion de lieux d'-). Recherches biologiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.