Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GAY POMAREL
Numéro de dépôt :
1335745
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1995
Présentation de la marque GAY POMAREL
Déposée le 18 décembre 1985 par Société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAY POMAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GAY POMAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAY POMAREL est expirée depuis le 18 décembre 1995.
Société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22