Marque enregistrée - Marque en non vigueur

72 IMMOBILIER
Société à responsabilité limitée “ M.F ” capital 8000 euros, Société en cours de formation
Monsieur FOUCAULT Hubert Fondateur - Gérant agissant pour le compte de la Société “ M.F. ”

Numéro de dépôt :
3270864
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
72 IMMOBILIER de Société à responsabilité limitée “ M.F ” capital 8000 euros

Présentation de la marque 72 IMMOBILIER

Déposée le 27 janvier 2004 par Société à responsabilité limitée “ M.F ” capital 8000 euros et monsieur FOUCAULT Hubert Fondateur - Gérant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 72 IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont Société à responsabilité limitée “ M.F ” capital 8000 euros, Société en cours de formation - France et monsieur FOUCAULT Hubert Fondateur - Gérant domicilié(e) Resident La Chanteloup,53160 VINABLE - 53160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOUCAULT Hubert domicilié(e) La Chanteloup,53160 VINABLE - 53160 - France.

La marque 72 IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 72 IMMOBILIER est expirée depuis le 27 janvier 2014.


Société à responsabilité limitée “ M.F ” capital 8000 euros, Société en cours de formation - France

Monsieur FOUCAULT Hubert Fondateur - Gérant agissant pour le compte de la Société “ M.F. ” - Resident La Chanteloup,53160 VINABLE - 53160 - France


Monsieur FOUCAULT Hubert - La Chanteloup,53160 VINABLE - 53160 - France


Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427694 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

– transactions financières en matière immobilière. – locations de biens immobilier. – gestion immobilière.