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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC
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V-VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V-VERT
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3904904
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
V-VERT de SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC

Présentation de la marque V-VERT

Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « V-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC domicilié(e) 38/40 CRS DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33210 - LANGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 188 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC, M. Michel GUINDEUIL domicilié(e) 38/40 CRS DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33210 - LANGON - France.

La marque V-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-VERT est expirée depuis le 14 mars 2022.


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC, Société à responsabilité Limitée - 38/40 CRS DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33210 - LANGON - France - SIREN 530188473


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROUELEC, M. Michel GUINDEUIL - 38/40 CRS DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 33210 - LANGON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Véhicules électriques.