Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
Société à Responsabilité limitée RESEAU BTP

Numéro de dépôt :
1487941
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1997

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 29 juin 1987 par Société à Responsabilité limitée RESEAU BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à Responsabilité limitée RESEAU BTP, domicilié(e) 90, rue du Général de Gaulle, MELUN (Seine et Marne). - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 29 juin 1997.

Société à Responsabilité limitée RESEAU BTP a également déposé les autres marques suivantes : REPAREX


Société à Responsabilité limitée RESEAU BTP - 90, rue du Général de Gaulle, MELUN (Seine et Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Engins non automobiles pour le travail du sol, engins de levage non automobiles;machines et matériel pour la construction et les travaux publics.Outils et instruments à main.Engins automobiles pour le travail du sol, engins automobiles pour le levage;engins, machines et matériels automobiles pour la construction et les travaux publics.Matériaux de construction, éléments de construction préfabriqués pour la construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil, assainissement et viabilisation de terrains, maisons individuelles et bâtiments divers.Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale;publicité, communications au public, annonces par tous moyens de diffusion, concernant toutes sortes de marchandises ou de services.Constructions de maisons individuelles, d'ensembles immobiliers et d'immeubles locatifs;services rendus par des entrepreneurs ou maîtres d'état dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents;services se rapportant à la construction d'édifices, aux constructions projetées par des ingénieurs, telles que routes, ponts, barrages ou lignes de transmission, et autres entreprises spécialisées dans le domaine de la construction telles que celles de peintres, plombiers, d'installateurs de chauffage et couvreurs et autres corps d'état;services annexes aux services de construction technique, aux inspections de projets de construction;location d'outils ou de matériel de construction;divers services de réparation et d'entretien.Services qui permettent à au moins une personne de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel;services permettant à une personne de converser avec une autre, de transmettre des messages d'une personne à une autre, de placer une personne en communication orale ou visuelle avec une autre;services de banque de donnée rendus directement ou à distance, notamment par télématique.Services divers et notamment ceux qui sont rendus par des personnes, individuellement ou collectivement, à titre de membre d'une organisation, qui requièrent un haut degré d'activité mentale et se rapportent à des aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes de l'effort humain;services d'information, de supervision, de conseils, d'expertise, de vérification de matériel et de machine promotion immobilière, gérance et gestion de patrimoines immobiliers, achat, vente et location d'édifices permanents;achat, vente et location de terrains;aménagement de terrains, jardins et espaces verts;réalisation et entretien de plans d'eau, de parcs et de centre de loisirs;services rendus par des personnes qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports;organisation de transactions entre des personnes et concernant notamment le marché des matériels et machines d'occasion; calculs statistiques, établissement d'indices, de cotes et et de valeurs vénales.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.