Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENT ANS
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: PARIS-SOUVENIR

Numéro de dépôt :
1508444
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque CENT ANS

Déposée le 30 juin 1988 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: PARIS-SOUVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENT ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: PARIS-SOUVENIR, domicilié(e) 62, rue des Rondeaux, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque CENT ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENT ANS est expirée depuis le 30 juin 1998.


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE: PARIS-SOUVENIR - 62, rue des Rondeaux, 75020 PARIS. - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Tee-shirts, casquettes porte-clefs;chopes à bière, sacs en tissu;boules neigeuses; insignes, statuettes et bibelots en métaux précieux, en porcelaine, en terre cuite, en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en métaux communs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.