Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETSPORT
Société à responsabilité limitée Paule Revelle Consultants

Numéro de dépôt :
96612016
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque NETSPORT

Déposée le 19 février 1996 par la société Société à responsabilité limitée Paule Revelle Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société Société à responsabilité limitée Paule Revelle Consultants domicilié(e) 85, boulevard Pasteur, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 509 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RHEA - France.

La marque NETSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSPORT est expirée depuis le 19 février 2006.

Société à responsabilité limitée Paule Revelle Consultants a également déposé les autres marques suivantes : DOPPLER , DOPPLER , NAVITEX , NAVILOOK , PROSPORT TV


Société à responsabilité limitée Paule Revelle Consultants - 85, boulevard Pasteur, 75015 Paris - France - SIREN 387509607


SARL RHEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Base de donnée télématique destinée aux professionnels du sport et de la télévision émettant sur les réseaux hertziens, les réseaux satellitaires ou les réseaux câblés, bandes ou cassettes audiophoniques et vidéographiques, disques audiophoniques et vidéographiques de tous formats et toutes technologies existants ou non encore inventés