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Marques déposées par Société à Responsabilité Limitée P.A.T
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CP CARDBOARD Pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CARDBOARD Pack
Société à Responsabilité Limitée P.A.T.

Numéro de dépôt :
3015679
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010
CP CARDBOARD Pack de Société à Responsabilité Limitée P.A.T

Présentation de la marque CP CARDBOARD Pack

Déposée le 14 mars 2000 par Société à Responsabilité Limitée P.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP CARDBOARD Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est Société à Responsabilité Limitée P.A.T., domicilié(e) dont le siège social est à DARNETAL (Seine Maritime), Cap Darnétal no 29, Registre du Commerce et des Sociétés de ROUEN sous le no 387.875.370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude LECOEUR - Bruno HALGAND Alain PUYT - Jérôme PARQUET NOTAIRES ASSOCIES - France.

La marque CP CARDBOARD Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CARDBOARD Pack est expirée depuis le 14 mars 2010.

Société à Responsabilité Limitée P.A.T a également déposé les autres marques suivantes : PERL AZUR , CHICKOQ , PAS TOUCHE , PROMOCHARTER


Société à Responsabilité Limitée P.A.T. - dont le siège social est à DARNETAL (Seine Maritime), Cap Darnétal no 29, Registre du Commerce et des Sociétés de ROUEN sous le no 387.875.370 - France


Jean-Claude LECOEUR - Bruno HALGAND Alain PUYT - Jérôme PARQUET NOTAIRES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Produits d'emballage en matières plastiques, en carton ou en papier à savoir : sacs, sachets, feuilles et films.