Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD CLOISONS
Société à responsabilité limitée NORD CLOISONS

Numéro de dépôt :
1690522
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2001
NORD CLOISONS de Société à responsabilité limitée NORD CLOISONS

Présentation de la marque NORD CLOISONS

Déposée le 21 janvier 1991 par Société à responsabilité limitée NORD CLOISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORD CLOISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée NORD CLOISONS, domicilié(e) siège social: BONDUES 851 Domaine de la Vigne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHARLET, Gérant - France.

La marque NORD CLOISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD CLOISONS est expirée depuis le 21 janvier 2001.

Société à responsabilité limitée NORD CLOISONS a également déposé les autres marques suivantes : NOVOUTIL


Société à responsabilité limitée NORD CLOISONS - siège social: BONDUES 851 Domaine de la Vigne - France


Mr CHARLET, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Constructions et réparations