Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHIA
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "MC4"

Numéro de dépôt :
96626916
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque BAHIA

Déposée le 24 mai 1996 par la société SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "MC4" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "MC4" domicilié(e) 67, rue Henri Barbusse, 92210 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 661 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP JOB - TREHOREL - BONZOM Avocats à la Cour - France.

La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 24 mai 2006.


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "MC4" - 67, rue Henri Barbusse, 92210 CLICHY - France - SIREN 351661715


SCP JOB - TREHOREL - BONZOM Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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