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Marques déposées par la société Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538
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LES ROSIERS DE COCAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROSIERS DE COCAGNE
Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538

Numéro de dépôt :
3312059
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/09/2014
LES ROSIERS DE COCAGNE de Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538

Présentation de la marque LES ROSIERS DE COCAGNE

Déposée le 10 septembre 2004 par la société Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES ROSIERS DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538 domicilié(e) 18 Place Stalingrad dont le siège social est à LAVAUR 81500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 836 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE MICHELE RABEYROLLE domicilié(e) 9 RUE MATABIAU,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque LES ROSIERS DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSIERS DE COCAGNE est expirée depuis le 10 septembre 2014.

Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538 a également déposé les autres marques suivantes : AU CADRE VERT , POTI'MARIN


Société à responsabilité limitée LES ROSIERS DE COCAGNE au capital de 8 000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CASTRES sous le numéro 453 836 538 - 18 Place Stalingrad dont le siège social est à LAVAUR 81500 - France - SIREN 453836538


MAITRE MICHELE RABEYROLLE - 9 RUE MATABIAU,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Restauration (repas) ; services hôteliers ; maisons de vacances.